Proposition du Maire relative à l’approbation des nouveaux statuts de l’ORPC Seymaz

Approbation d’un crédit d’engagement et de moyens de le couvrir – Création d’une zone 30 km/h du secteur chemin de l’Ecorcherie

Proposition du Maire relative à l'approbation du crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2016 – Remplacement de la chaudière de la mairie, amélioration des installations électriques dans le parc et recherches de fuites d’eau sur les conduites d’arrosage

Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2015

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires
supplémentaires 2015 et les moyens de les couvrir

Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement
complémentaire et les moyens de le couvrir.
Acquisition de la parcelle N° 1176, feuille 39.

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement
complémentaire et des moyens de le couvrir.
Agrandissement de la déchèterie du mail du centre villageois.

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement
complémentaire et des moyens de le couvrir.
Réfection des Collecteurs EP de la route de Choulex à la Seymaz.

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir.

Acquisition d'un véhicule pour le service voirie de la commune

Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à la construction de trois bâtiments locatifs, d’aménagements extérieurs, d’un éco-point et d’un garage souterrain à la route de Meinier 26,26A,28,28A,30,30A

Exposé des motifs de la délibération relative à la construction de trois bâtiments locatifs, d’aménagements extérieurs, d’un éco-point et d’un garage souterrain