Dérogation au rapport des surfaces (Article 59, al. 4, let b) LCI)
PDFProposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2014
PDFProposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2014 et les moyens de les couvrir
PDFProposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de 320’000 F (TTC) destiné aux travaux d’implantation de trois aires de jeux , sises dans le préau du bâtiment de la nouvelle école, 4 route de Pressy
PDFProposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement et les moyens de le couvrir - Crédit de 1'150'000 F destiné à l’acquisition de la parcelle N° 1176, feuille 39 de la commune de Vandœuvres, propriété de Madame Françoise GARDY et de Monsieur Fernand GARDY
PDFCession, à titre gratuit, à la commune de Vandœuvres, de la parcelle N° 3181 et constitution d'une servitude de construction et d'une servitude de distance et vue droite, sur la parcelle N° 3181
PDFBudget de fonctionnement 2015 et taux du centime additionnel
PDFTaux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2015
PDFIndemnités allouées en 2015 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux
PDFApprobation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Agrandissement de la déchèterie du mail du centre villageois, 6, route de Meinier, avec aménagements d’un couvert à vélos et de places de stationnement dépose-minute
PDF