Séances passées

Séance du lundi 27 avril 2015

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Dérogation au rapport des surfaces (Article 59, al. 4, let b) LCI)

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2014

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2014 et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 19 janvier 2015

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de 320’000 F (TTC) destiné aux travaux d’implantation de trois aires de jeux , sises dans le préau du bâtiment de la nouvelle école, 4 route de Pressy

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement et les moyens de le couvrir - Crédit de 1'150'000 F destiné à l’acquisition de la parcelle N° 1176, feuille 39 de la commune de Vandœuvres, propriété de Madame Françoise GARDY et de Monsieur Fernand GARDY

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Cession, à titre gratuit, à la commune de Vandœuvres, de la parcelle N° 3181 et constitution d'une servitude de construction et d'une servitude de distance et vue droite, sur la parcelle N° 3181

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Séance du lundi 10 novembre 2014

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2015 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2015

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Indemnités allouées en 2015 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

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Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Agrandissement de la déchèterie du mail du centre villageois, 6, route de Meinier, avec aménagements d’un couvert à vélos et de places de stationnement dépose-minute

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