Approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir – Création d’une zone 30 km/h du secteur chemin de l’Ecorcherie
PDFProposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Collecteurs collectifs privés EU-EP des parcelles du Coin de Terre - Chemin du Moulanais, tronçon 1 et tronçons 2 et 3
PDFProposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Réfection des Collecteurs EP de la route de Choulex à la Seymaz
PDFProposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013
PDFProposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et les moyens de les couvrir
PDFProposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1
PDFApprobation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir - Aménagements routiers, Ch. des Hauts-Crêts, couvrant les phases de l’appel d’offres et de la réalisation des travaux
PDFRésolution:
Nomination du sergent-major David Pasche au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres
Résolution:
Nomination du caporal Léonard Schlaepfer au grade de lieutenant de la
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres