Délibération :
Proposition relative à la vente de la parcelle N° 2301, fe 25, acquise en pleine propriété, et de la parcelle N° 306, fe 25, acquise en copropriété, sises route de Vandoeuvres, route de Meinier, chemin du Manoret, 2. (selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 14 juin 2004 approuvant la délibération du Conseil municipal de la commune du 26 avril 2004).
Vente de la propriété en l’état, au prix de 2 700 000 F.
Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2012
PDFProposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2012 et les moyens de les couvrir
PDFProposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de 160 000 F (TTC) destiné aux travaux de rénovation de la classe du Toboggan, sise dans le bâtiment de l’ancienne école, 2 route de Pressy
PDFDélibération :
Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit budgétaire supplémentaire et les moyens de le couvrir concernant la transformation de la Caisse d'assurance du personnel de la Ville de Genève et des Services Industriels de Genève et du personnel communal transféré dans l'administration cantonale, ci-après la CAP
Résolution
Démission et nomination ad interim du Commandant de la Compagnie
des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres
Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Jérémy GARDIOL
PDFAssermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Pierre-Yves LOEPFE
PDFBudget de fonctionnement 2013 et taux du centime additionnel
PDFTaux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2013
PDFIndemnités allouées en 2013 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux
PDFProposition du maire relative à l’adoption d’un crédit pour une étude directrice d’aménagement et de déclassement, de F 120 000, liée au projet de zone sportive et d’équipements publics - périmètre de Crête
PDFProposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir (mise en système séparatif secteur Buclines)
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