Séances passées

Séance du lundi 16 septembre 2013

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Délibération :
Proposition relative à la vente de la parcelle N° 2301, fe 25, acquise en pleine propriété, et de la parcelle N° 306, fe 25, acquise en copropriété, sises route de Vandoeuvres, route de Meinier, chemin du Manoret, 2. (selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 14 juin 2004 approuvant la délibération du Conseil municipal de la commune du 26 avril 2004).
Vente de la propriété en l’état, au prix de 2 700 000 F.

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Séance du mardi 18 juin 2013

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit d’étude destiné aux
travaux préparatoires de la construction de logements, place et parking,
route de Meinier à Vandœuvres

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Séance du lundi 13 mai 2013

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2012

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2012 et les moyens de les couvrir

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de 160 000 F (TTC) destiné aux travaux de rénovation de la classe du Toboggan, sise dans le bâtiment de l’ancienne école, 2 route de Pressy

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Séance du lundi 18 mars 2013

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Délibération :
Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit budgétaire supplémentaire et les moyens de le couvrir concernant la transformation de la Caisse d'assurance du personnel de la Ville de Genève et des Services Industriels de Genève et du personnel communal transféré dans l'administration cantonale, ci-après la CAP

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Résolution
Démission et nomination ad interim du Commandant de la Compagnie
des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

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Séance du lundi 10 décembre 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1

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Séance du mardi 6 novembre 2012

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Jérémy GARDIOL

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Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Pierre-Yves LOEPFE

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Budget de fonctionnement 2013 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2013

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Indemnités allouées en 2013 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux

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Proposition du maire relative à l’adoption d’un crédit pour une étude directrice d’aménagement et de déclassement, de F 120 000, liée au projet de zone sportive et d’équipements publics - périmètre de Crête

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Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir (mise en système séparatif secteur Buclines)

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