Délibération :
Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit budgétaire supplémentaire et les moyens de le couvrir concernant la transformation de la Caisse d'assurance du personnel de la Ville de Genève et des Services Industriels de Genève et du personnel communal transféré dans l'administration cantonale, ci-après la CAP

Résolution
Démission et nomination ad interim du Commandant de la Compagnie
des sapeurs-pompiers de la commune de Vandœuvres

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. U4 à Ch. U1

Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Jérémy GARDIOL

Assermentation d’un nouveau conseiller municipal, M. Pierre-Yves LOEPFE

Budget de fonctionnement 2013 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2013

Indemnités allouées en 2013 aux Maire et Adjoints et Conseillers municipaux

Proposition du maire relative à l’adoption d’un crédit pour une étude directrice d’aménagement et de déclassement, de F 120 000, liée au projet de zone sportive et d’équipements publics - périmètre de Crête

Proposition du maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir (mise en système séparatif secteur Buclines)

Proposition relative à l'adoption d'un nouveau du règlement du Conseil municipal

Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 1’020’000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation et de sécurisation des parkings communaux souterrain et extérieur

Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2011

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2011 et les moyens de les couvrir

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir
Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. 1041 à Ch. U4

Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit complémentaire et les moyens de les couvrir
Immeuble sis 2, chemin du Manoret