Séances passées

Séance du lundi 13 décembre 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Collecteurs EU Chemin de la Blonde de Ch. 1041 à Ch. U4

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Approbation d'un crédit d'étude et des moyens de le couvrir
Etude pour le Projet d’aménagements routiers, Ch. des Hauts Crêts

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Approbation d'un crédit d'étude et des moyens de le couvrir
Etude pour le Projet d’aménagements routiers, Ch. des Hauts Crêts

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Remplacement de l’éclairage public sur l’ensemble du territoire communal

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Séance du lundi 8 novembre 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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Budget de fonctionnement 2011 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle 2011

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Indemnités allouées en 2011 aux Maires et Adjoints et Conseillers municipaux

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Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à l’organisation d’un concours d’architecture pour logements, place et parking, route de Meinier à Vandœuvres

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Séance du lundi 13 septembre 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2010

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Subvention aux Maisons Mainou

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 720 000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation intérieure du bâtiment mairie

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit de F 635 000 (TTC) destiné aux travaux de rénovation des façades de l’immeuble locatif situé au 2-4, route de Choulex, propriété de la commune de Vandoeuvres

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit d’engagement et les moyens de les couvrir
Crédit d’engagement de F 3 500 000 destiné aux travaux de transformation de l’immeuble, propriété de la commune de Vandoeuvres, sis 2 chemin du Manoret, en logements pour étudiants ; ce programme comprend 1 chambre double dans les combles, 12 chambres individuelles, dont 4 par étage avec WC et douches, un espace collectif, cuisine et salle à manger

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Proposition du Maire relative à l’approbation d’un crédit complémentaire et les moyens de les couvrir

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Proposition du maire relative à la modification des limites de zones N° 29672-539, à la route de Meinier à Vandœuvres en vue de la création d’immeubles d’habitation, ainsi qu’un parking souterrain à usage privé et public

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Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 14 juin 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Projet de mise en séparatif du chemin de la Blonde, de la fin de la zone 30 au chemin du Dori

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Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Projet de mise en séparatif des Buclines, de la limite communale jusqu’au chemin du Petit-Pont

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Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir
Pose d’un revêtement phono-absorbant de la nouvelle génération au chemin de la Seymaz

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Séance du lundi 10 mai 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2009

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2009 et les moyens de les couvrir

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Approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et les moyens de le couvrir (pavillon WC dans le parc de la mairie)

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Séance du lundi 15 février 2010

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement et les moyens de les couvrir
Crédit de Fr. 1'500'000.- destiné à l’acquisition d’une bande de terrain de 1'687 m2, à détacher de la parcelle N° 2855, flle 34, du plan cadastral de la Commune de Vandœuvres

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Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Aménagement des chemins de la Cocuaz, du Pré-Moineau, de la Troupe, du Rossignol, des Peutets et de Tattes-Fontaine, et mise en zone 30 km/h

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Séance du lundi 7 décembre 2009

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Résolution - projet de modification des limites de zones à la route de Meinier

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Séance du lundi 9 novembre 2009

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2010 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Projet de remplacement du véhicule pionnier actuel de la Compagnie des sapeurs-pompiers
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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Acquisition d'une balayeuse pour le service voirie de la commune
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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