Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2009

Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2009 et les moyens de les couvrir

Approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et les moyens de le couvrir (pavillon WC dans le parc de la mairie)

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement et les moyens de les couvrir
Crédit de Fr. 1'500'000.- destiné à l’acquisition d’une bande de terrain de 1'687 m2, à détacher de la parcelle N° 2855, flle 34, du plan cadastral de la Commune de Vandœuvres

Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir
Aménagement des chemins de la Cocuaz, du Pré-Moineau, de la Troupe, du Rossignol, des Peutets et de Tattes-Fontaine, et mise en zone 30 km/h

Résolution - projet de modification des limites de zones à la route de Meinier

Budget de fonctionnement 2010 et taux du centime additionnel

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

Indemnités aux Maire et Adjoints

Projet de remplacement du véhicule pionnier actuel de la Compagnie des sapeurs-pompiers
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

Acquisition d'une balayeuse pour le service voirie de la commune
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

Proposition du maire relative à l'approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir : mise en système séparatif du secteur Chemin Vert

Proposition de dénomination du chemin de la commune de Vandœuvres (parcelle 2645) commençant au chemin de l’Ecorcherie et finissant à la route de Pressy, en chemin intitulé « Vy-des-Sarvans »

Proposition de dénomination du chemin de la commune de Vandœuvres (parcelle 2640) commençant à la route de Pressy et finissant au chemin des Princes, en chemin intitulé « chemin Germaine-Tournier »

Proposition relative à la modification du statut du personnel de la commune de Vandœuvres et à l’adoption d’une échelle des traitements

Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2008

Proposition du maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2008 et les moyens de les couvrir

Mise en séparatif EU / EP - Route de Vandoeuvres, entre ch. Planta et ch. Fol :
Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaires et les moyens de les couvrir

Règlement des jetons de présence du Conseil municipal de la commune de Vandoeuvres

Aménagements routiers - Chemin de la Seymaz :
Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir

Extension des archives :
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2009

Crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2009