Séances passées

Séance du lundi 28 septembre 2009

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du maire relative à l'approbation d’un crédit d’engagement et des moyens de le couvrir : mise en système séparatif du secteur Chemin Vert

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Proposition de dénomination du chemin de la commune de Vandœuvres (parcelle 2645) commençant au chemin de l’Ecorcherie et finissant à la route de Pressy, en chemin intitulé « Vy-des-Sarvans »

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Séance du lundi 15 juin 2009

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition de dénomination du chemin de la commune de Vandœuvres (parcelle 2640) commençant à la route de Pressy et finissant au chemin des Princes, en chemin intitulé « chemin Germaine-Tournier »

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Proposition relative à la modification du statut du personnel de la commune de Vandœuvres et à l’adoption d’une échelle des traitements

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Séance du lundi 11 mai 2009

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2008

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Proposition du maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2008 et les moyens de les couvrir

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Mise en séparatif EU / EP - Route de Vandoeuvres, entre ch. Planta et ch. Fol :
Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaires et les moyens de les couvrir

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Règlement des jetons de présence du Conseil municipal de la commune de Vandoeuvres

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Aménagements routiers - Chemin de la Seymaz :
Proposition du Maire relative à l'approbation d’un crédit d'engagement complémentaire et les moyens de les couvrir

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Extension des archives :
Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2009

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Séance du lundi 8 décembre 2008

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Aménagement zone de rencontre place de Vandoeuvres et haut du chemin des Peutets

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Séance du lundi 10 novembre 2008

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2009 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Aménagement de la Place du village

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Crédit d’engagement complémentaire
Mise en séparatif des collecteurs EU et EP
du secteur chemin des Tattes-Fontaine

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Aménagements routiers du chemin de la Seymaz

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