Séances passées

Séance du lundi 12 novembre 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2008 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Subvention à la Fondation Hardt

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Surfaces inconstructibles au bord des cours d’eau : plans n° 45_01 – 45_02

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Séance du lundi 24 septembre 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Délégation de pouvoir à l'Exécutif pour la passation d'actes authentiques

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Séance du lundi 14 mai 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2006 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 2 avril 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition de résolution relative à l'adoption du plan directeur communal

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