Séances passées

Séance du lundi 16 juin 2008

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Mise en système séparatif des collecteurs EU et EP dusecteur Tattes-Fontaine - route de Vandœuvres

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Approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2008

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Séance du lundi 5 mai 2008

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2007 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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Projet de mise en séparatif des collecteurs EU et EP du secteur chemin des Tattes-Fontaine

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Travaux de construction d'un pavillon WC dans le parc de la mairie

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Projet d’aménagement de la Place de Vandœuvres

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Séance du lundi 12 novembre 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2008 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Subvention à la Fondation Hardt

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Surfaces inconstructibles au bord des cours d’eau : plans n° 45_01 – 45_02

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Séance du lundi 24 septembre 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Délégation de pouvoir à l'Exécutif pour la passation d'actes authentiques

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