Séances passées

Séance du lundi 14 mai 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2006 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 2 avril 2007

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition de résolution relative à l'adoption du plan directeur communal

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Séance du lundi 13 novembre 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2007 et taux du centime additionnel

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Montant minimum et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle communale

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à une étude de faisabilité de logements au centre du village de Vandœuvres

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Séance du lundi 8 mai 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2005 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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