Séances passées

Séance du lundi 13 novembre 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2007 et taux du centime additionnel

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Montant minimum et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle communale

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Proposition du Maire relative à l’ouverture d’un crédit destiné à une étude de faisabilité de logements au centre du village de Vandœuvres

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Séance du lundi 8 mai 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Budget de fonctionnement 2005 : approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

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Séance du lundi 3 avril 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Désignation des jurés des tribunaux - Année 2007

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Adoption d’un crédit de 350'000 F (TTC) pour couvrir les honoraires, la demande d’autorisation de construire et les frais des travaux préparatoires de la transformation de l’immeuble sis 2, chemin du Manoret, propriété de la commune de Vandœuvres

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Séance du lundi 27 février 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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Séance du lundi 14 novembre 2005

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2006 et taux du centime additionnel, montant minimum de la taxe professionnelle communale et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Mise en séparatif du chemin des Buclines, participation de la commune au projet de la commune de Chêne-Bougeries - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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Travaux de restauration des dépendances, de la serre, du mur nord et du mur sud est longeant le chemin des Peutets - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : réfection de la route de Pressy

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