Proposition relative à l'adoption d'un nouveau règlement du cimetière

GICAL - Proposition relative à la dissolution du Groupement intercommunal de compostage Arve et Lac

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : travaux de mise en séparatif des collecteurs EU et EP, tronçon route de Vandœuvres entre le chemin de Planta et le chemin Fol

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement complémentaire : projet d’aménagement du centre du village

Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

Approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir, budget de fonctionnement 2004

Proposition de vente du patrimoine financier de la parcelle communale du chemin de la Blonde N° 2875, flle 47 et cop 2876, flle 47 (cop du chemin du Pré-de-la-Blonde)

Désignation des jurés des tribunaux pour l'année 2006

Indemnités aux Maire et Adjoints

Adoption d'un nouveau règlement du conseil municipal

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2004.

Budget de fonctionnement 2005 et taux du centime additionnel, montant minimum de la taxe professionnelle communale et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

Indemnités aux Maire et Adjoints

Proposition du Maire relative à l'adoption d'un plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et ouverture d'un crédit d'engagement