Séances passées

Séance du lundi 3 avril 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Désignation des jurés des tribunaux - Année 2007

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Adoption d’un crédit de 350'000 F (TTC) pour couvrir les honoraires, la demande d’autorisation de construire et les frais des travaux préparatoires de la transformation de l’immeuble sis 2, chemin du Manoret, propriété de la commune de Vandœuvres

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Séance du lundi 27 février 2006

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'une nouvelle conseillère municipale

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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Séance du lundi 14 novembre 2005

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2006 et taux du centime additionnel, montant minimum de la taxe professionnelle communale et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Indemnités aux Maire et Adjoints

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Mise en séparatif du chemin des Buclines, participation de la commune au projet de la commune de Chêne-Bougeries - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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Travaux de restauration des dépendances, de la serre, du mur nord et du mur sud est longeant le chemin des Peutets - Approbation d'un crédit d'engagement et des moyens de le couvrir

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : réfection de la route de Pressy

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Séance du lundi 20 juin 2005

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition relative à l'adoption d'un nouveau règlement du cimetière

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GICAL - Proposition relative à la dissolution du Groupement intercommunal de compostage Arve et Lac

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement : travaux de mise en séparatif des collecteurs EU et EP, tronçon route de Vandœuvres entre le chemin de Planta et le chemin Fol

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Séance du lundi 9 mai 2005

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit d'engagement complémentaire : projet d’aménagement du centre du village

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir, budget de fonctionnement 2004

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Proposition de vente du patrimoine financier de la parcelle communale du chemin de la Blonde N° 2875, flle 47 et cop 2876, flle 47 (cop du chemin du Pré-de-la-Blonde)

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