Séances passées

Séance du lundi 14 juin 2004

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Délégation de pouvoir à l'Exécutif pour la passation d'actes authentiques

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Séance du lundi 26 avril 2004

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Crédits budgétaires supplémentaires, budget de fonctionnement 2003

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Crédit d'engagement complémentaire : chemin de la Blonde, mise en séparatif du secteur (Bassin-versant C) et aménagements routiers

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Crédit d'engagement complémentaire : mise en valeur des combles de la nouvelle école

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Crédits budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2004

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Crédit d'engagement : acquisition des parcelles 2301 et 306, fe 25

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Séance du mardi 10 février 2004

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'ouverture d'un crédit destiné à la réalisation de travaux d'aménagement du centre du village et annulation de la délibération du 12 janvier 2004

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