Indemnités aux Maire et Adjoints

Adoption d'un nouveau règlement du conseil municipal

Proposition du maire relative à l'approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2004.

Budget de fonctionnement 2005 et taux du centime additionnel, montant minimum de la taxe professionnelle communale et taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

Indemnités aux Maire et Adjoints

Proposition du Maire relative à l'adoption d'un plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et ouverture d'un crédit d'engagement

Délégation de pouvoir à l'Exécutif pour la passation d'actes authentiques

Crédit d'engagement : travaux de couverture de l'ancienne école

Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

Crédits budgétaires supplémentaires, budget de fonctionnement 2003

Crédit d'engagement complémentaire : chemin de la Blonde, mise en séparatif du secteur (Bassin-versant C) et aménagements routiers

Crédit d'engagement complémentaire : mise en valeur des combles de la nouvelle école

Crédits budgétaire supplémentaire, budget de fonctionnement 2004

Crédit d'engagement : acquisition des parcelles 2301 et 306, fe 25

Désignation des jurés des tribunaux pour l'année 2005