Séances passées

Séance du lundi 28 avril 2003

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

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Crédits budgétaires supplémentaires, budget de fonctionnement 2002

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Crédit d'engagement complémentaire, agrandissement du cimetière de Vandoeuvres

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Crédit d'engagement - création d'une zone 30 km/h dans le secteur Blonde/Buclines

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Séance du lundi 14 avril 2003

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Aménagement de classes dans l'ancienne école

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Mise en valeur des combles de la nouvelle école

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Crédit d'engagement complémentaire, crédit d'étude projet d'aménagement de classes dans l'ancienne école

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Séance du lundi 27 janvier 2003

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Crédit d'engagement - projet d'aménagement de classes ou mise en valeur de la salle des combles de la nouvelle école

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Acquisition d'un camion pour la compagnie des sapeurs-pompiers

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Budget de fonctionnement 2003 - approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire

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Séance du lundi 11 novembre 2002

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Budget de fonctionnement 2003 et taux du centime additionnel

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Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

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Montant minimum de la taxe professionnelle communale

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Recours contre le centre de compostage d'Arve-Lac

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