Séances passées

Séance du lundi 27 janvier 2003

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Crédit d'engagement - projet d'aménagement de classes ou mise en valeur de la salle des combles de la nouvelle école

PDF

Acquisition d'un camion pour la compagnie des sapeurs-pompiers

PDF

Budget de fonctionnement 2003 - approbation d'un crédit budgétaire supplémentaire

PDF

Séance du lundi 11 novembre 2002

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Budget de fonctionnement 2003 et taux du centime additionnel

PDF

Taux de dégrèvement de la taxe professionnelle

PDF

Montant minimum de la taxe professionnelle communale

PDF

Recours contre le centre de compostage d'Arve-Lac

PDF

Séance du lundi 23 septembre 2002

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Approbation des crédits budgétaires supplémentaires

PDF

Crédit d'engagement - réfection des courts de tennis

PDF

Crédit d'engagement - projet d'aménagement de classes dans l'ancienne école

PDF

Séance du lundi 29 avril 2002

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

Voir

Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan

PDF

Approbation des crédits budgétaires supplémentaires et les moyens de les couvrir

PDF
« Page précédente Page suivante »

Aujourd'hui

Samedi 11 janvier

°C

Cartes journalières CFF

CFF cartes journalières

Nous contacter