Séances passées

Séance du lundi 18 juin 2018

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Proposition du Maire relative à l'approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2017

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Proposition du Maire relative à l'approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2017 et les moyens de les couvrir

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Crédit d’engagement de 250 000 F, pour la création d’un seuil et d’un plateau surélevé et renouvellement du revêtement des trottoirs, chemin de la Blonde

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Approbation d’un crédit d’engagement complémentaire et des moyens de le couvrir - Révision du plan directeur communal de Vandœuvres et élaboration du plan directeur des chemins pour piétons.

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Séance du lundi 30 avril 2018

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Crédit d’engagement de 420'000 F, pour la réfection de la chaussée, l’aménagement d’un éclairage public et la réhabilitation du collecteur EP, Chemin Jaques-Rutty

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Proposition du Maire relative à l’adoption d’un crédit d’engagement et les moyens de le couvrir - Crédit de 1'520'000 F destiné à l’acquisition des parcelles N° 902 et 2735, feuille 25, de la commune de Vandœuvres, propriété de l’hoirie Gaston OLIVIER

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Séance du lundi 5 mars 2018

Convocation Procès-verbal

Délibérations de la séance

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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Assermentation d'un nouveau conseiller municipal

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